Composition
Le Conseil des tutelles est composé, pour une durée de cinq ans renouvelable, d'un représentant de chacun des signataires de la convention de la fédération IPSL. Parmi les tutelles de l’IPSL, un groupe relève des tutelles « pilotes », et un autre groupe, des tutelles « partenaires ».
Le groupe des « pilotes » a pour mission le suivi et le pilotage du projet global IPSL et apporte les moyens significatifs nécessaires à la réalisation des sept missions transversales.
Il se compose des sept établissements suivants :
- Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
- Sorbonne Université (SU)
- Université Versailles Saint-Quentin (UVSQ)
- École Polytechnique
- Commissariat à l’Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives (CEA)
- Institut de Recherche pour le Développement (IRD)
- École Nationale des Ponts et Chaussées (ENPC)
Le groupe des « partenaires » reste associé au travers des laboratoires et sont invitées aux réunions à mi-quinquennat et en fin de projet, ainsi que dans toute discussion structurelle affectant les unités.
Il se compose des 5 établissements suivants :
Université Paris Saclay (UPS)
- Université de Paris (UDP)
- Université paris-Est Créteil (UPEC)
- École Normale Supérieure (ENS)
- Musée National d’Histoire Naturelle (MNHM)
Compétences
Le conseil statue sur les décisions nécessaires au fonctionnement de l'IPSL :
- Nomme le directeur de l'unité et le révoque.
- Valide la nomination des directeurs-adjoints de l’unité proposée par le directeur après approbation du Comité de direction.
- Valide la nomination des responsables des centres et services proposés par le directeur de l’unité.
- Garantit la cohérence entre les politiques de l’unité et celles des OSU de rattachement des unités.
- S'accorde sur les moyens à attribuer à l’unité.
- Approuve le budget prévisionnel de l’unité.
- Veille à l'utilisation optimale des moyens.
- Approuve le rapport annuel d'activité.
- Propose les éventuelles modifications à apporter aux statuts et décide de la participation de nouveaux partenaires.
Fonctionnement
Le Conseil des tutelles se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son président (Directeur du CNRS INSU).